1. IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
Le site internet www.atomicsearch.fr (ci-après le « Site ») est édité par :
ATOMIC SEARCH SARL au capital social de 95 000 €
Siège social : 145 avenue de Pérouse, Les Toits de l’Olympe, 13090 Aix-en-Provence
RCS Aix-en-Provence 512 471 046
SIRET : 512 471 046 00031
Code NAF : 7311Z (Activités des agences de publicité)
TVA intracommunautaire : FR10512471046
Téléphone : +33 (0)4 42 65 15 46
Email : contact@atomicsearch.fr
Représentant légal : Monsieur Arnaud Reyre, gérant.
2. DIRECTION DE LA PUBLICATION
Directeur de la publication : Monsieur Arnaud Reyre
Directeur de la rédaction : Monsieur Arnaud Reyre
3. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par :
OVH SAS 2 rue Kellermann 59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site internet : www.ovh.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, vidéos, photographies, illustrations, graphismes, charte graphique, logos, marques, structure, code source, bases de données, documents téléchargeables) est la propriété exclusive d’Atomic Search ou fait l’objet d’une autorisation d’usage en sa faveur.
Le Site et l’ensemble de son contenu relèvent de la législation française et internationale relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d’Atomic Search, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les modalités d’usage des contenus du Site sont précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation accessibles sur le Site.
5. LIENS HYPERTEXTES
5.1 LIENS DEPUIS LE SITE VERS DES SITES TIERS
Le Site peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers. Atomic Search n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, des produits ou services qu’ils proposent, ou des pratiques qui y sont mises en œuvre.
L’accès à un site tiers via un lien hypertexte depuis le Site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.
5.2 LIENS DEPUIS DES SITES TIERS VERS LE SITE
La mise en place de liens hypertextes simples pointant vers la page d’accueil du Site est autorisée, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts d’Atomic Search, et qu’elle ne crée aucune confusion sur l’existence d’un partenariat, d’une affiliation, d’une recommandation ou d’une validation par Atomic Search.
Toute mise en place de liens profonds pointant vers une page ou un contenu spécifique du Site, ainsi que toute pratique de framing, d’intégration, de reprise de contenus, ou de présentation du Site dans un environnement tiers, est soumise à l’accord écrit préalable et exprès d’Atomic Search.
La demande doit être adressée à : contact@atomicsearch.fr.
Atomic Search se réserve le droit de refuser toute demande d’autorisation ou de demander la suppression de tout lien hypertexte établi depuis un site diffusant des contenus à caractère polémique, illicite, contraire aux bonnes mœurs, à l’ordre public, ou susceptible de porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts d’Atomic Search.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles collectées via le Site et dans le cadre des relations contractuelles avec ses clients est régi par la Politique de Confidentialité d’Atomic Search, accessible sur le Site.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité de ses données personnelles, et du droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur le consentement.
- par email : contact@atomicsearch.fr
- par courrier : Atomic Search, 145 avenue de Pérouse, Les Toits de l’Olympe, 13090 Aix-en-Provence
L’utilisateur peut également adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL — www.cnil.fr).
7. RESPONSABILITÉ
Atomic Search met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude, la qualité et la mise à jour des informations diffusées sur le Site.
Toutefois, Atomic Search ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées sur le Site, qui ont un caractère informatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis.
Atomic Search ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations diffusées sur le Site.
Le périmètre de responsabilité d’Atomic Search au titre des prestations contractuelles est défini par les Conditions Générales de Vente applicables à chaque offre.
8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif au Site qui n’aurait pu être résolu à l’amiable sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de commerce d’Aix-en-Provence lorsque l’utilisateur agit en qualité de professionnel, sans préjudice des dispositions impératives applicables aux consommateurs ou non-professionnels.
Dernière mise à jour : 30 avril 2026
Atomic Search — SARL au capital de 95 000 € — RCS Aix-en-Provence 512 471 046